Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Haute – Bretagne Résa
Comité Départemental du Tourisme Haute-Bretagne Ille-et-Vilaine association Loi 1901

Numéro de dépôt :
3348733
Date de dépôt :
14/03/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/03/2015
Haute – Bretagne Résa de Comité Départemental du Tourisme Haute-Bretagne Ille-et-Vilaine

Présentation de la marque Haute – Bretagne Résa

Déposée le 14 mars 2005 par l'association loi 1901 Comité Départemental du Tourisme Haute-Bretagne Ille-et-Vilaine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Haute – Bretagne Résa » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-17 du 29 avril 2005.

Le déposant est l'association loi 1901 Comité Départemental du Tourisme Haute-Bretagne Ille-et-Vilaine domicilié(e) 4 rue Jean Jaurès, BP 60149,35101 RENNES Cedex 3 - 35101 - France et immatriculée sous le numéro RCS 300 988 003 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Josiane ERMEL Comité Départemental du Tourisme Haute-Bretagne Ille-et-Vilaine domicilié(e) 4 rue Jean Jaurès, BP 60149,35101 RENNES Cedex 3 - 35101 - France.

La marque Haute – Bretagne Résa a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3348733.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Haute – Bretagne Résa est expirée depuis le 14 mars 2015.

Comité Départemental du Tourisme Haute-Bretagne Ille-et-Vilaine a également déposé les autres marques suivantes : Haute-Bretagne Tourisme , BRETAGNISSIME


Comité Départemental du Tourisme Haute-Bretagne Ille-et-Vilaine association Loi 1901 - 4 rue Jean Jaurès, BP 60149,35101 RENNES Cedex 3 - 35101 - France - SIREN 300988003


Josiane ERMEL Comité Départemental du Tourisme Haute-Bretagne Ille-et-Vilaine - 4 rue Jean Jaurès, BP 60149,35101 RENNES Cedex 3 - 35101 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-34

Publication - Publication le 29 avr. 2005 au BOPI 2005-17

– brochures et documents de promotion touristique ou à caractère commercial.– publicité. – diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) à caractère touristique ou commercial. – reproduction de documents d'information touristique ou à caractère commercial. – organisation de salons et manifestations à buts commerciaux ou de publicité. – publicité en ligne sur un réseau informatique. – publication de textes publicitaires à caractère touristique ou commercial. – insertions publicitaires à cracatère touristique ou commercial. – relations publiques. – télécommunications. – communication par terminaux d'ordinateurs. – agence de presse et d'information : Transmissions d'informations contenues dans des sites Internet à caractère touristique ou commercial. – transport. – organisation de voyages, de séjours et de loisirs. – réservation pour les voyages. – éducation, formation, divertissements, activités sportives et culturelles. – information en matière de divertissement ou d'éducation. – éducation, formation, divertissements, activités sportives et culturelles. – services de loisirs. – publication de livres. – production de films. – organisation de concours (éducation ou divertissements). – organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. – organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. – services de restauration (alimentation). – restauration de logements temporaires.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.